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25 octobre 2014

Embauche rime t-elle avec prise d'interêts ?

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22 octobre 2014

Nouveau plan de circulation dans St André

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19 octobre 2014

L'élection du maire FN du Pontet annulée par la justice

Source Libération.fr Le tribunal administratif a invalidé l'élection du maire du Pontet (Vaucluse), Joris Hébrard, qui va faire appel. Dès le soir du 30 mars, sur le perron de la mairie du Pontet (Vaucluse) que venait de ravir le Front national, le principal...

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18 octobre 2014

Code général des collectivités territoriales (Source Légifrance )

http://www.legifrance.gouv.fr Article L2121-7 En savoir plus sur cet article... Modifié par LOI n°2011-525 du 17 mai 2011 - art. 75 Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Lors du renouvellement général des conseils municipaux,...

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17 octobre 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2014

Conseil municipal du 16 Octobre 2014 à 18h30 Début du Conseil à 18h30. M. le Maire remercie les personnes présentes dans la salle (une trentaine) et procède à l’appel des conseillers municipaux. M. RIVEMALE absent donne procuration à M. ROUSSEL Mme SEVERAC...

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15 octobre 2014

Ordre du jour du prochain conseil communautaire

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15 octobre 2014

Ordre du jour du prochain Conseil municipal de Saint-André-de-Sangonis le jeudi 16 octobre à 18h30

- 1 jumelage avec la commune de GATA DE GORGOS, - 2 approbation du CRAC 2013 - opération ZAC Nord quartier du Puech, - 3 révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAS puis - 5 bilan de concertation et arrêt du projet, - 4 3ème modification...

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