Ordre du jour du Conseil Communautaire du 18 Septembre 2017.
Ordre du jour du Conseil communautaire du 18 septembre 2017
Administration générale
Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président - Depuis le Conseil communautaire du 10 juillet 2017.
Rapport 1.2 : Concession d’usage temporaire d’une réserve foncière au Lycée agricole de Gignac -
Parcelle CA10.
Rapport 1.3 : Ratios "promus-promouvables" - Avancements de grade.
Rapport 1.4 : Tableau des effectifs - Adoption des modifications.
Rapport 1.5 : Remplacements au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC).
Finances /marchés comptabilité
Rapport 2.1 : Politique de l'Habitat -
Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV) 2018.
Rapport 2.2 : Décision modificative n°3 - Budget principal 2017.
Environnement
Rapport 3.1 : Grand Site de France « Gorges de l’Hérault » -
Candidature à l'appel à projet « Grands Sites Occitanie ».
Rapport 3.2 : Grand Site de France « Gorges de l’Hérault » - Convention d’application annuelle 2017 à la
convention pluriannuelle de gouvernance pour la gestion du site classé des gorges de l'Hérault et ses abords.
Rapport 3.3 : Création du service "Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations" -
(GEMAPI) - Instauration de la Taxe et création d'un budget annexe.
Rapport 3.4 : Organisation du concours complet international des Trois Fontaines du 15 au 19 novembre
2017 - Convention de partenariat entre l’association des cavaliers des Trois Fontaines et la Communauté de
communes Vallée de l’Hérault.
Aménagement de l'espace
Rapport 4.1 : Société publique locale d'Aménagement (SPLA) " Territoire 34 -
Approbation du rapport d'activités 2016.
Rapport 4.2 : Logement social -
Aide à la réhabilitation d'un bâtiment communal situé sur la commune de Saint-Guiraud.
Rapport 4.3 : Acquisitions foncières -
Projet de zone d'Aménagement concerté "Passide" sur la commune de Gignac.
Rapport 4.4 : Programme d'Intérêt Général d'Amélioration de l'Habitat de la Vallée de l'Hérault (PIG) -
Avenant n°2 au marché de suivi - Animation
Développement économique
Rapport 5.1 : Ecoparc Cœur d'Hérault Z.A.C "La Garrigue" -
Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2016 relatif au traité de concession signé avec territoire 34.
Rapport 5.2 : ZAE La Garrigue à Saint-André-de-Sangonis -
Projet de développement économique
Enfance / jeunesse
Rapport 7.1 : Co-organisation de la troisième édition du Festibébés - 22 et 23 septembre 2017 -
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association "La Compagnie Alfred de la Neuche".
Culture
Rapport 8.1 : Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle Cœur d'Hérault -
Plan d'actions et de financement 2017.
Rapport 8.2 : Projet artistique et culturel 2017 -
Convention annuelle d'objectifs avec l’association "Office Culturel de la Vallée de l’Hérault".