Compte rendu du Conseil Communautaire du 12 Juin 2017

Administration générale

Rapport 1.1 Décisions prises par M. le Président depuis le Conseil communautaire du 24 Avril 2017

Le Conseil prend acte.

Rapport 1.2 Remplacement au sein de la Commission Locale d'Evakluation des Transferts de Charges (CLETC)

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.3 Shéma Départemental d'amélioration de l'accessibilité aus services publics (SDAASP) - Avis de la Communauté de Communes.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.4 Développement social et participation citoyenne - Expérimentation méthodologique.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.5 Coopération décentralisée - Projet de coopération avec la commune de Baalbeck - Réponse de l'appel à projet à la coopération décentralisée Franco-libanaise initiée par le Ministère des affaires étrangères et du développement international.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Finances / Marchés comptabilité

 Rapport 2.1 Décision modificative n°2 - Budget principal 2017

 Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.2 Produits irrecouvrables des anées 2013-2015 du budget principal - Admission en non valeur.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Environnement

Rapport 3.1 Gestion estivale 2017 - Site du Pont du Diable - Convention d'occupation privative d'une dépendance du domaine public - Site du Pont du Diable - Commune d'Aniane.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.2 Grand sîte de France - Candidature au renouvellement du label - Changement du nom du Grand Sîte de France.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés

Rapport 3.3 Natura 2000 - Zone de protection spéciale "Garrigues de la Moure et d'Aumelas" - Convention cadre Etat/CCVH.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.4 Appel à projet Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse "Gérer les compétences Eau et Assainissement au bon niveau" - Réponse comlplémentaire à l'appel à projet.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.5 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - Exercice 2016 - Service Ordures Ménagères (SOM)

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Aménagement de l'espace

Rapport 4.1 Infrastructure de recharges pour véhicules électriques - Occupation du domaine public - ZAC La Croix

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Développement économique

Rapport 5.1 ZAC La Croix GIGNAC - Demande de prorogation Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 5.2 Parc d'Activités Economiques (PAE) "La Tour" - MONTARNAUD - Commercialisation du lot n°36 - Entreprise Renov' Façades 34

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Culture

Rapport 6.1 Ecole de musique intercommunale - Nouveaux dispositifs de pratiques collectives proposés par la structure, plan de financement  des investissements et demandes de subvention.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 6.2 Ecole de musique intercommunale - Droits d'inscription et frais de scolarité - Année scolaire 2017-2018.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés