Compte rendu du Conseil Communautaire du 20 Mars 2017

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président

Depuis le Conseil communautaire du 20 février 2016.
 

Rapport 1.2 : Election de l'exécutif

Septième vice-présidence de la communauté de communes.

M. GABAUDAN Jean-Pierre, Maire de St André de Sangonis élu à la majorité des suffrages exprimés

(42 votants, 36 voix pour, 5 votes blancs et 1 nul)

 
Rapport 1.3 : Désignation des représentants de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault

au sein des organismes extérieurs

Société Publique d'Aménagement (SPLA) Territoire 34.

M. SALASC Philippe, Maire de Aniane, élu à l'unanimité des suffrages exprimés

 
Rapport 1.4 : Mandat spécial - Mission Chine

Président et vice-président délégué à l'économie.

Principe d'un mandat spécial acordé à M. le Président de la CCVH, M. VILLARET Louis,

ainsi qu'à M. le Vice-Président en charge des affaires économiques, M. SALASC Philippe,

à l'occasion de leur déplacement en Chine du 11 au 18 Mai 2017,

destiné à la promotion des vins de la Vallée de l'Hérault.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

 
Systèmes d'information

Rapport 1 .5 : Système d'information Eau & Assainissement

Lancement du marché pour la fourniture d’un système d’information.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Approbation des comptes de gestion 2016

Budget principal et budgets annexes.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.2 : Vote du compte administratif 2016

Budget principal et budgets annexes.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés

Rapport 2.3 : Affectation des résultats de l'exercice 2016 du budget principal

Budget principal 2017.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.4 : Affectation des résultats de l'exercice 2016 du Budget Annexe SOM

Budget annexe SOM 2017.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.5 : Affectation des résultats de l'exercice 2016 du Budget Annexe ADS

Budget Annexe ADS 2017.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.6 : Affectation des résultats 2016 du Budget Annexe SPANC

Budget Annexe SPANC 2017.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.7 : Décision modificative n°1 BP17

Budget Principal 2017.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.8 : Décision modificative n°1 BA SOM

Budget Annexe SOM 2017.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.9 : Décision modificative n°1 BA ADS

Budget Annexe ADS 2017.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.10 : Décision modificative n°1 BA SPANC

Budget Annexe SPANC 2017. 44

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.11 : Décision modificative n°1 BA ZAE E. Carles St-Pargoire

Budget Annexe ZAE E Carles St-Pargoire.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Environnement

 Rapport 3.1 : Appel à projet "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"

Soutien de la candidature du SYDEL et désignation d'un élu référent.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés et Mme CONSTANT Agnès élue référente

Rapport 3.2 : Elaboration d'un plan de communication

du Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert Gorges de l'Hérault"

Demandes de financements.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.3 : Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault"

Candidature à l'appel à projet "Plans de paysage 2017 " des Gorges de l'Hérault

et ses plaines et Causses environnants portée par les Communauté de communes Vallée de l'Hérault,

Grand-Pic-Saint-Loup et Cévennes Gangeoises et Suménoises.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.4 : Organisation de la rando VTT « Drailhes du Diable »

Convention de partenariat entre l'association la Roue Libre Gignacoise,

l’Office de tourisme intercommunal et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.5 : Organisation de la concentration des gorges du Diable

Convention de partenariat liant l’association « Gignac Canoë Kayak »,

l’Office de tourisme intercommunal « Saint-Guilhem-le-Désert – Vallée de l’Hérault »

et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Aménagement de l'espace

Rapport 4.1 : Avis de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Modification du décret portant création d'un établissement public foncier régional d'Occitanie.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.2 : Réhabilitation et extension de la mairie

Commune de Saint-Paul-et-Valmalle - Convention de mutualisation.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.3 : ZAC PASSIDE à Gignac

Demande de financements pour les études préalables relatives

à la création de la ZAC et pour les acquisitions foncières.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.4 : Déploiement des bornes de recharge des véhicules électriques

Convention de remboursement des charges d'électricité.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Développement économique

Rapport 5.1 : Z.A.C La Croix - GIGNAC

Convention d’occupation précaire d’emprise de chantier COSMO.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Culture Rapport 8.1 : Règlement intérieur et formulaire de réservation des espaces de l’abbaye d’Aniane.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Tourisme

Rapport 10.1 : Grand Site de France de St Guilhem Le Désert-Gorge de l'Hérault

Réhabilitation de l'ancienne Bergerie - Demandes de financements.

Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

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